PRÉAMBULE
Le présent règlement intérieur est établi conformément aux articles L6352-3 et R6352-1 et suivants du Code du travail.
Il s’applique à toutes les actions de formation organisées par Dental Club, SARL spécialisée dans la formation continue des chirurgiens-dentistes. Ce règlement a pour but d’assurer le bon déroulement des formations dans un cadre professionnel et respectueux.
Il est mis à la disposition des participants sur le site internet de Dental Club dans les mentions légales et transmis par voie électronique avant le début de la formation.
ARTICLE 1 : CHAMP D’APPLICATION
Le présent règlement s’applique à tous les participants inscrits aux actions de formation proposées par Dental Club, qu’elles soient organisées dans des locaux loués ou dans des espaces partenaires.
ARTICLE 2 : MODALITÉS DES FORMATIONS
Les formations sont organisées sous forme de modules de 3 jours :
- Module 1 : Inlay, Onlay, Overlay
- Module 2 : Facette
- Module 3 : Érosion, Usure
Les sessions se déroulent en présentiel dans des locaux loués spécifiquement pour chaque action de formation. Ces locaux respectent les normes d’hygiène et de sécurité applicables.
ARTICLE 3 : CONDITIONS D’ACCÈS AUX FORMATIONS
- Les formations sont ouvertes aux chirurgiens-dentistes en exercice ou aux étudiants en chirurgie dentaire (sur justificatif).
- L’inscription est validée après réception du dossier complet et du règlement des frais d’inscription.
- Une confirmation de l’inscription ainsi que l’adresse des locaux où se tiendra la formation seront communiquées au participant par voie électronique.
ARTICLE 4 : RÈGLES GÉNÉRALES DE COMPORTEMENT
Les participants doivent :
- Respecter les horaires fixés par Dental Club.
- Adopter une attitude respectueuse envers les autres participants, les formateurs et le personnel encadrant.
- Utiliser le matériel mis à disposition de manière responsable.
- Respecter les règles spécifiques des locaux loués (affichées sur place ou communiquées par les organisateurs).
- S’abstenir de tout comportement perturbant le bon déroulement de formation.
ARTICLE 5 : RÈGLES RELATIVES À LA SÉCURITÉ
- Dental Club s’assure que les locaux loués respectent les normes de sécurité en vigueur.
- Il est interdit d’introduire dans les locaux tout objet ou produit dangereux.
- Les consignes de sécurité spécifiques au lieu seront transmises en début de session par l’organisateur ou le personnel sur place.
- En cas d’urgence, les participants doivent suivre les instructions des responsables de la formation ou du personnel du lieu loué.
ARTICLE 6 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les supports pédagogiques (documents, vidéos, photos, etc.) mis à disposition des participants sont protégés par le droit Toute reproduction, diffusion ou utilisation à des fins commerciales est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de Dental Club.